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Actualités/Agenda des manifestations

Conseil municipal

Municipal

   Le 22/03/2019

   Salle du conseil municipal


Ordre du jour :

 

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 Février 2019


Ressources humaines

  • Créations d’emplois
  • Recrutement de vacataires pour la surveillance et la sécurisation des entrées et sorties des écoles


Finances

  • Garanties d’emprunts Pierres et Lumières suite à réorganisation partielle de sa dette
  • Virements de crédits budget annexe Villa E
  • Fiscalité locale (vote des taux communaux 2019)


Affaires Générales

  • Adhésion de la commune au groupement d’intérêt public ID77
  • Adhésion de la commune au fonds de solidarité logement du département
  • Convention financière de participation à la réalisation des équipements publics des ZAC


Urbanisme

  • Convention de remise en gestion et en propriété des équipements communs des lotissements et opérations groupées
  • Reprise des parties communes de l’opération CHL11b – Pierres et Lumières rue du Coin Blot
  • Acquisition foncière
  • Vente de terrains communaux section AC n°256 et 380
  • Vente de terrains communaux section AD n°502
  • Autorisation au Maire pour déposer une déclaration préalable valant division – terrain chemin des Bas Champs
  • Autorisation au Maire pour déposer une déclaration préalable valant division – terrain chemin des Meuniers
  • Dénomination du giratoire D

 

Culture

  • Contrat de vente de spectacle – compagnie du théâtre du Férollais


Évènementiel

  • Contrat de cession de droit d’exploitation – SAS Évènement Production


Questions diverses