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Actualités/Agenda des manifestations

Conseil municipal

Municipal

   Le 19/10/2018

   Salle du conseil municipal


 Ordre du jour :


Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 Septembre 2018


Affaires générales

  • Modification des statuts de Val d'Europe Agglomération
  • Avenant n°1 à la convention 115-2016 relative au groupement de commande entre Val d'Europe Agglomération et ses communes membres pour le fibrage de sites communaux et intercommunaux et prestations associées
  • Réalisation d’un groupe scolaire n°4 ZAC des Studios et des Congrès et convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à Val d'Europe Agglomération
  • Réalisation d’un ALSH n°3 ZAC de Chessy et convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à Val d'Europe Agglomération
  • Occupation du domaine public place Edmond Chartier – stand de vente d’huitres
  • Baux de location logements, commerces et activités


Finances

  • Réalisation d’un emprunt
  • Garanties d’emprunt Pierres et Lumières pour la réalisation de 47 LLS ZAC des Studios et des Congrès lot AF4A14
  • Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements relative à l’opération de 47 LLS ZAC des Studios et des Congrès lot AF4A14


Personnel

  • Fixation du taux de promotion de grade 2018 pour les agents communaux


Scolaire

  • Direction unique de l’école Tournesol pour la rentrée 2019/2020


Culture

  • Reconduction de l’action Ciné Sénior avec le cinéma Studio 31
  • Reconduction de l’action Ciné Goûter avec le cinéma Studio 31
  • Spectacle de Noël 2018 – contrat de cession de droit de représentation
  • Convention avec Studio 31 – projection de films à l’occasion du centenaire de la Grande Guerre
  • Convention de prêt de matériel avec la commune de Magny-le-Hongre
  • Bilan 3ème trimestre d’exploitation du cinéma Studio 31


Questions diverses