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Lieu

Le prieuré
Chessy
Catégorie

Date

21 Mar 2020

Heure

11 h 00 min

Ajourné · Conseil municipal

Le Conseil municipal d’installation prévu pour le samedi 21 mars 2020 à 11h00 est ajourné par décision du gouvernement :

Nous vous avons adressé mardi soir une circulaire relative à la tenue des premiers conseils municipaux visant à élire les maires et leurs adjoints, en application des dispositions légales en vigueur, pour tirer les conséquences du premier tour de l’élection municipale, quand il a permis de constituer le conseil municipal dans son intégralité.

Toutefois, consulté aujourd’hui sur le risque sanitaire qu’emportait de telles réunions, le président du conseil scientifique a estimé que ces conditions, même aménagées, n’étaient plus réunies à cette heure et qu’il était préférable de reporter l’installation des conseils municipaux définitivement élus à l’issue du premier tour.

Aussi, vous veillerez à informer immédiatement l’ensemble des communes afin que les conseils municipaux programmés à partir de demain vendredi soient ajournés.

Le projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 fixera les modalités de continuité des exécutifs locaux en maintenant en fonction les maires et adjoints en fonction au 15 mars jusqu’au 15 mai, date à laquelle le gouvernement remettra au Parlement un rapport, fondé sur une analyse du comité national scientifique ; le comité national scientifique se prononçant sur l’état de l’épidémie de covid-19 et sur les risques sanitaires attachés à la tenue du second tour et de la campagne le précédant, ainsi que sur la possibilité d’installer les conseils municipaux.

Une fois les conditions sanitaires réunies, les conseils municipaux élus à l’issue du premier tour pourront être installés et élire leurs nouveaux exécutifs dans les délais les plus brefs

Ordre du jour : 

A titre dérogatoire des mesures de confinement décidées contre le coronavirus, le conseil municipal pourra se réunir pour élire son maire, mais à huis clos et en respectant les mesures barrière, et ce en application des directives du gouvernement.

Affaires générales
• Installation du Conseil municipal
• Election du Maire
• Détermination du nombre des adjoints
• Elections des adjoints
• Lecture des la Charte de l’élu local

Questions diverses

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