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Conseil municipal
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Séances et comptes-rendus

Prochain conseil : vendredi 21 mai 2021

à 20h30 à la salle Céleste

 

Ordre du jour :

Vie institutionnelle

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2021

 

Affaires financières

  • Adoption du compte de gestion 2020 du budget principal et des budgets annexes
  • Adoption du compte administratif 2020 du budget principal et des budgets annexes

 

Affaires générales

  • Retrait de l’association nationale des communes touristiques
  • Participation financière de la commune de Chessy au bénéfice des habitants pour les entrées à la base de loisirs de Jablines

 

Culture

  • Bilan de l’exploitation du cinéma Studio 31 du 1er trimestre 2021 (du 1er janvier
    au 31 mars)
  • Prise en charge à hauteur de 2 euros des entrées individuelles vendues par le cinéma Studio 31

 

Urbanisme

  • Préemption pour l’acquisition du droit au bail du local commercial (librairie), situé 24, place d’Ariane
  • Désaffection, déclassement et vente foncière de la parcelle AH 311 à EPAFRANCE
  • Acquisition à l’euro symbolique auprès de EPAFRANCE de la parcelle AH 308
  • Acquisition de 9 places de stationnement – résidence Orsonville

 

Ressources humaines

  • Institution du télétravail sur la commune de Chessy
  • Approbation du protocole relatif à l’aménagement du temps de travail des services communaux
  • Création d’un emploi au grade de puériculture hors classe
  • Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins liés aux accroissements temporaires et saisonniers d’activité, par référence au grade d’adjoint administratif – additif

 

Décisions du maire prise en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT

 

Questions diverses

 

Comptes-rendus

Le compte-rendu de chaque séance du conseil municipal est affiché en mairie principale et publié sur le site internet, par extraits, sous huit jours. Il porte sur les décisions prises par l'assemblée délibérante.

Nom Dernière Mise à jour Télécharger
Conseil municipal
   Comptes-rendus
     2018
     2019
     2020
     2021

 

Recueil des actes administratif

Le recueil des actes administratifs (RAA) regroupe tous les actes réglementaires (arrêtés, décisions…) de l’autorité exécutive de la collectivité ainsi que les délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal.
Le RAA de la commune de Chessy est publié trimestriellement.

Nom Dernière Mise à jour Télécharger
Recueil Actes Administratif
   2018
   2019
   2020
   2021

 

Voir aussi

• Vos élu·e·s Rôle du conseil municipal et trombinoscope des élus
• Les commissions municipales Liste et rôle des commissions

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