Séances et comptes-rendus

Prochain conseil : vendredi 5 février 2021

Séance à huis clos - à 20h30 à la salle Céleste

Ordre du jour :

Vie institutionnelle
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2020

Affaires générales•
Avis du Conseil municipal sur la modification des limites territoriales entre Montévrain et Chessy au vu du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

Affaires financières
• Décision modificative n° 1 au budget Villa E

Culture
• Bilan de l’exploitation du cinéma Studio 31 du 4^e trimestre 2020 (du 1^er octobre au 31 décembre 2020)

Commande publique
• Groupe scolaire n°4 avec ALSH : approbation de l’avant-projet définitif, avenant n°1 fixant le forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre et autorisation de lancement et de signature des marchés de travaux

Urbanisme
• Vente foncière parcelles AD 246-247-248-249-944-946 – 3, chemin des Pastenottes
• Acquisition à titre de rétrocession des parcelles YA 528, 529, 530 et 531 auprès de la SCI du Clos Girard – Lot CHL7a
• Résiliation partielle du bail à construction uniquement en tant qu’il porte sur la parcelle YA 533 auprès de la SA d’HLM PIERRES ET LUMIÈRES - Lot CHL7b
• Acquisition à titre de rétrocession des parcelles YA 370-371-372 pour le lot CHL15a et des parcelles YA 400-401-402-403-404-405-406-407-408-409 pour le lot CHL15b auprès de la société SAS BOUYGUES IMMOBILIER

Ressources humaines
• Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour l’année 2021
• Autorisation de recrutements de vacataires pour les besoins ponctuels et de renfort des services communaux
• Création d’un emploi au grade d’auxiliaire de puériculture principal de 2^e classe
• Création d’un emploi au grade de rédacteur principal de 2^e classe

Décisions du maire prise en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT

Questions diverses

Comptes-rendus

Le compte-rendu de chaque séance du conseil municipal est affiché en mairie principale et publié sur le site internet, par extraits, sous huit jours. Il porte sur les décisions prises par l'assemblée délibérante.

Recueil des actes administratif

Le recueil des actes administratifs (RAA) regroupe tous les actes réglementaires (arrêtés, décisions…) de l’autorité exécutive de la collectivité ainsi que les délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal.
Le RAA de la commune de Chessy est publié trimestriellement.

Voir aussi

• Vos élu·e·s Rôle du conseil municipal et trombinoscope des élus
• Les commissions municipales Liste et rôle des commissions