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Conseil municipal
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Séances et comptes-rendus

Prochain conseil : 18 décembre 2020

Ordre du jour disponible 7 jours avant la séance

 

Comptes-rendus

Le compte-rendu de chaque séance du conseil municipal est affiché en mairie principale et publié sur le site internet, par extraits, sous huit jours. Il porte sur les décisions prises par l'assemblée délibérante.

Nom Dernière Mise à jour Télécharger
Conseil municipal
   Comptes-rendus
     2018
     2019
     2020

 

Recueil des actes administratif

Le recueil des actes administratifs (RAA) regroupe tous les actes réglementaires (arrêtés, décisions…) de l’autorité exécutive de la collectivité ainsi que les délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal.
Le RAA de la commune de Chessy est publié trimestriellement.

Nom Dernière Mise à jour Télécharger
Recueil Actes Administratif
   2018
   2019
   2020

 

Voir aussi

• Vos élu·e·s Rôle du conseil municipal et trombinoscope des élus
• Les commissions municipales Liste et rôle des commissions

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